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Évolution de 2017 à 2023
En 2017, le coût de l’ensemble des dépenses fiscales était de 33,7 milliards de dollars. En 2023, il s’élèvera à 47,2 milliards de dollars. Plusieurs facteurs peuvent expliquer cette évolution, en particulier les modifications apportées à la politique fiscale et l’évolution de l’économie du Québec.
TABLEAU B.4 : Évolution du coût des dépenses fiscales – 2017 à 2023
(en millions de dollars)
| 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Impôt des particuliers | |||||||
|
1 159,1 | 1 324,4 | 1 387,8 | 1 547,3 | 1 672,0 | 3 334,8 | 3 502,5 |
|
1 921,7 | 1 975,9 | 2 036,2 | 2 108,3 | 2 092,9 | 9 330,3 | 2 138,8 |
|
10 383,3 | 9 083,7 | 11 008,6 | 9 947,2 | 11 005,8 | 11 347,3 | 12 828,7 |
|
3 759,1 | 3 793,6 | 4 110,0 | 4 406,1 | 4 819,5 | 4 906,6 | 5 241,1 |
|
1 298,4 | 1 429,9 | 1 634,0 | 1 452,7 | 1 548,0 | 1 539,2 | 1 592,3 |
|
2 799,9 | 2 734,0 | 2 901,3 | 3 551,4 | 4 332,9 | 4 158,0 | 4 345,3 |
|
2 262,4 | 2 395,7 | 2 410,7 | 2 331,1 | 2 573,2 | 2 666,1 | 2 707,6 |
| Sous-total – Impôt des particuliers | 23 583,9 | 22 737,2 | 25 488,6 | 25 344,1 | 28 044,3 | 37 282,3 | 32 356,3 |
| Impôts des sociétés | |||||||
|
1 746,8 | 1 915,8 | 2 900,9 | 2 665,8 | 2 890,0 | 3 337,2 | 3 399,6 |
|
1 408,9 | 1 976,8 | 1 864,0 | 1 831,4 | 2 129,0 | 2 423,0 | 2 455,4 |
|
196,1 | 198,0 | 179,1 | 190,2 | 122,7 | 145,3 | 164,7 |
| Sous-total – Impôts des sociétés | 3 351,8 | 4 090,6 | 4 944,0 | 4 687,4 | 5 141,7 | 5 905,5 | 6 019,7 |
| Taxes à la consommation | |||||||
|
2 675,3 | 2 773,8 | 2 885,9 | 3 130,1 | 3 238,0 | 3 450,2 | 3 607,4 |
|
1 882,3 | 1 933,4 | 2 012,3 | 1 913,7 | 2 021,3 | 2 194,7 | 2 312,9 |
|
1 240,3 | 1 427,1 | 1 397,2 | 1 522,3 | 1 585,6 | 1 664,0 | 1 857,9 |
|
939,4 | 976,0 | 1 025,0 | 971,2 | 996,9 | 1 030,2 | 1 072,9 |
| Sous-total – Taxes à la consommation | 6 737,3 | 7 110,3 | 7 320,4 | 7 537,3 | 7 841,8 | 8 339,1 | 8 851,1 |
| TOTAL | 33 673,0 | 33 938,1 | 37 753,0 | 37 568,8 | 41 027,8 | 51 526,9 | 47 227,1 |
Impôt des particuliers
De 2017 à 2023, les dépenses fiscales liées au régime d’imposition des particuliers auront augmenté en moyenne de 5,4 % par année.
En 2023, le coût global sera de 32,4 milliards de dollars, alors qu’il s’élevait à 23,6 milliards de dollars en 2017.
Le coût des dépenses fiscales de la catégorie « Épargnants en vue de la retraite » passera de 10,4 milliards de dollars en 2017 à 12,8 milliards de dollars en 2023, ce qui représente 27,9 % de l’augmentation du coût global.
Par ailleurs, les mesures destinées à certains groupes de contribuables représentent la plus grande partie du coût des dépenses fiscales liées au régime d’imposition des particuliers. En 2023, sur les 32,4 milliards de dollars de dépenses fiscales :
— 27,4 milliards de dollars seront liés aux mesures destinées à certains groupes de contribuables, soit 84,6 % du coût total;
— 5,0 milliards de dollars seront liés aux mesures fiscales destinées à certains secteurs d’activité, soit 15,4 % du coût total.
Il s’agit d’estimations pour 2017 à 2020 et de projections pour 2021 à 2023.
Principales mesures touchant les particuliers depuis 2017
Plan économique du Québec de mars 2017 et bulletin d’information
Dans le Plan économique de mars 2017, le gouvernement a prévu une majoration du montant personnel de base ainsi qu’une baisse du taux de conversion des crédits d’impôt personnels de 20 % à 16 %. Pour que la valeur de l’aide fiscale soit maintenue, les montants servant au calcul de ces crédits d’impôt ont été majorés. De plus, la prolongation du crédit d’impôt RénoVert a été prévue.
En 2017, un bulletin d’information a instauré le crédit d’impôt remboursable pour la remise en état des résidences secondaires endommagées par les inondations survenues du 5 avril au 16 mai 2017 dans des municipalités du Québec.
Mise à jour de novembre 2017 du Plan économique du Québec
Dans le cadre de la mise à jour de novembre 2017, le gouvernement a abaissé le premier taux d’imposition de 16 % à 15 %. Pour la cohérence du régime fiscal, le taux de conversion des crédits d’impôt personnels est passé de 16 % à 15 %.
Toujours dans la mise à jour de novembre 2017, le gouvernement a prévu l’instauration du supplément pour l’achat de fournitures scolaires, de bonifications aux primes au travail et de la déduction pour cotisations supplémentaires au Régime de rentes du Québec.
Plan économique du Québec de mars 2018
Dans le Plan économique du Québec de mars 2018, le gouvernement a annoncé la bonification du crédit d’impôt remboursable pour frais de garde d’enfants, du crédit d’impôt remboursable pour les aidants naturels d’une personne majeure, du crédit d’impôt remboursable pour la relève bénévole, du crédit d’impôt remboursable pour l’achat ou la location de biens visant à prolonger l’autonomie des aînés, du crédit d’impôt pour personne vivant seule, du crédit d’impôt pour travailleurs d’expérience, du bouclier fiscal et des crédits d’impôt remboursables pour les titulaires d’un permis de chauffeur ou de propriétaire de taxi.
Le gouvernement a également annoncé la prolongation de RénoVert et l’instauration du crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation.
Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2018
Dans le cadre du Point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2018, le gouvernement a annoncé l’instauration du montant pour le soutien des aînés et la bonification du paiement de soutien aux enfants, qui a été renommé « Allocation famille ».
Budget 2019‑2020 et bulletin d’information
Dans le budget 2019‑2020, le gouvernement a annoncé la bonification du crédit d’impôt pour les travailleurs d’expérience, qui a été renommé « crédit d’impôt pour la prolongation de carrière ».
En 2019, un bulletin d’information a prévu l’élargissement du supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels.
Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2019
Dans Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2019, le gouvernement a annoncé une bonification de l’Allocation famille.
Budget 2020‑2021 et bulletin d’information
Dans le budget 2020‑2021, le gouvernement a annoncé l’instauration du crédit d’impôt remboursable pour les personnes aidantes, qui a remplacé à compter de 2020 le crédit d’impôt remboursable pour aidant naturel d’une personne majeure. De plus, il a été annoncé que les crédits d’impôt remboursables pour relève bénévole et pour frais de relève donnant un répit aux aidants naturels seraient abolis à compter de 2021.
En 2020, un bulletin d’information a annoncé l’abolition graduelle des crédits d’impôt remboursables pour les titulaires d’un permis de chauffeur ou de propriétaire de taxi.
Budget 2021‑2022 et bulletin d’information
Dans le budget 2021‑2022, le gouvernement a annoncé la bonification du crédit d’impôt remboursable pour maintien à domicile des aînés.
En 2021, un bulletin d’information a annoncé l’élargissement de l’admissibilité au crédit d’impôt remboursable pour le traitement de l’infertilité.
Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2021
Dans Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2021, le gouvernement a annoncé la bonification du crédit d’impôt remboursable pour frais de garde d’enfants ainsi que du montant pour le soutien des aînés. De plus, la prestation exceptionnelle pour le coût de la vie a été mise en place.
Budget 2022‑2023 et bulletins d’information
Dans le budget 2022‑2023, le gouvernement a annoncé la mise en place du montant ponctuel pour le coût de la vie, pouvant atteindre 500 $. Il a également annoncé la mise en place permanente du crédit d’impôt pour un premier don important en culture.
En 2022, un bulletin d’information a annoncé l’instauration du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété et la bonification du crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation. Un autre bulletin d’information a annoncé la mise en place du nouveau montant ponctuel pour le coût de la vie pouvant atteindre 600 $ ou 400 $, selon le revenu.
Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2022
Dans Le point sur la situation économique et financière du Québec de l’automne 2022, le gouvernement a annoncé la bonification du montant pour le soutien des aînés à compter de 2022 ainsi que l’abolition du crédit d’impôt pour activités des aînés à compter de 2023.
Impôts des sociétés
Évolution du coût des dépenses fiscales
Entre 2017 et 2023, le coût des dépenses fiscales liées au régime d’imposition des sociétés connaît une croissance annuelle moyenne de 10,3 %.
En 2017, le coût global était de 3,4 milliards de dollars, alors qu’il s’élèvera à 6,0 milliards de dollars en 2023, soit 3,4 milliards de dollars en crédits d’impôt et autres incitatifs et 2,6 milliards de dollars pour des mesures d’application générale.
De 2017 à 2023, le coût des crédits d’impôt et autres incitatifs aura doublé, passant de 1,7 milliard de dollars à 3,4 milliards de dollars.
Mesures d’application générale
Les mesures d’application générale contribuent à stimuler l’investissement et à offrir aux sociétés un environnement fiscal leur permettant de croître, d’innover et d’être compétitives.
De 2017 à 2023, le coût des mesures d’application générale aura augmenté de 1,0 milliard de dollars.
— La majeure partie de cette hausse proviendra de l’inclusion partielle des gains en capital, dont le coût se sera accru de 552,4 millions de dollars au cours de cette période.
— La réduction graduelle de 8 % à 3,2 % du taux d’imposition sur le revenu des PME aura aussi un effet important, entraînant un coût additionnel de 510,3 millions de dollars.
Aide fiscale aux entreprises
Le gouvernement reconnaît l’aspect stratégique de certains domaines et activités sur le plan du développement économique et leur accorde un soutien particulier. Les mesures fiscales qui leur sont accordées sont généralement caractérisées par le terme « aide fiscale aux entreprises1 » et regroupent principalement les crédits d’impôt et certaines autres mesures fiscales incitatives en plus des mesures de capitalisation des entreprises2.
Entre 2017 et 2023, l’aide fiscale aux entreprises sera passée de 2,0 milliards de dollars à 3,7 milliards de dollars, une augmentation attribuable notamment aux mesures visant à stimuler l’investissement mises en place durant cette période.
Évolution de l’aide fiscale
Plusieurs mesures d’aide fiscale ont été ajoutées depuis 2017 et ont contribué à l’accroissement de la valeur de l’aide fiscale de 1,7 milliard de dollars en 2023 par rapport à 2017. Ces mesures comprennent notamment :
— le crédit d’impôt relatif à l’investissement et à l’innovation (C3i), instauré en 2020 et dont le coût est évalué à 371,4 millions de dollars en 2023;
— l’amortissement bonifié, une mesure mise en place en 2018, qui devrait coûter 215,1 millions de dollars en 2023;
— la passation en charge immédiate, introduite en 2021, dont le coût est estimé à 133,3 millions de dollars en 2023.
De plus, le coût de certaines mesures déjà en place aura augmenté sensiblement entre 2017 et 2023.
Ainsi, au cours de cette période, le coût du crédit d’impôt pour services de production cinématographique se sera accru de 235,3 millions de dollars, tandis que le coût du crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques et celui du crédit d’impôt pour la production de titres multimédias auront augmenté respectivement de 161,0 millions de dollars et de 155,3 millions de dollars. Pour sa part, le congé fiscal pour grands projets d’investissement, dont la dépense fiscale a débuté en 2018, devrait atteindre 139,7 millions de dollars en 2023.
Parallèlement, certaines mesures ont été abolies depuis 2017, dont la déduction additionnelle pour certains biens, qui valait 6,1 millions de dollars en 2017 et qui ne s’applique plus depuis 2021.
En 2023, les entreprises bénéficieront de 3,7 milliards de dollars d’aide fiscale. Les mesures de soutien à la nouvelle économie et celles qui servent à favoriser l’investissement comptent à elles seules pour 55,9 % de toute l’aide fiscale aux entreprises, ce qui correspond à 2,1 milliards de dollars. Les mesures relatives à la recherche scientifique et au développement expérimental, à la culture et à la main‑d’œuvre représentent respectivement 13,1 % (489,2 millions de dollars), 17,4 % (649,2 millions de dollars) et 3,9 % (147,4 millions de dollars) de l’aide fiscale accordée.
TABLEAU B.5 : Aide fiscale aux entreprises – 2022 et 2023
| 2022 (en M$) |
2022 (en %) |
2023 (en M$) |
2023 (en %) |
|
|---|---|---|---|---|
| Impôts des sociétés | ||||
|
476,3 | 12,9 | 489,2 | 13,1 |
|
979,4 | 26,5 | 1 000,7 | 26,8 |
|
1 106,1 | 30,0 | 1 086,2 | 29,1 |
|
629,6 | 17,1 | 649,2 | 17,4 |
|
122,5 | 3,3 | 147,4 | 3,9 |
|
23,3 | 0,6 | 26,9 | 0,7 |
| Sous‑total | 3 337,2 | 90,4 | 3 399,6 | 91,0 |
| Capitalisation des entreprises (1) | 354,2 | 9,6 | 335,9 | 9,0 |
| AIDE FISCALE AUX ENTREPRISES | 3 691,4 | 100,0 | 3 735,5 | 100,0 |
Les dépenses fiscales liées au régime d’imposition des sociétés comprennent deux grands groupes, soit les mesures ciblées d’aide fiscale aux entreprises et les mesures d’application générale. Ces dernières s’adressent, à quelques exceptions près, à l’ensemble des sociétés, peu importe leur secteur d’activité économique, ou sont harmonisées avec le régime fiscal fédéral.
L’aide fiscale aux entreprises constitue donc un sous‑ensemble des dépenses fiscales relatives aux impôts des sociétés et regroupe les crédits d’impôt ainsi que d’autres mesures fiscales incitatives applicables aux sociétés.
Certaines dépenses fiscales relatives au régime d’imposition des particuliers, comme le crédit d’impôt pour contributions à un fonds de travailleurs, ont pour objectif de faciliter la capitalisation des entreprises. Ces mesures fiscales sont également incluses dans l’aide fiscale aux entreprises.
Pour l’année 2023, l’aide fiscale aux entreprises est estimée à 3,7 milliards de dollars. Ce montant est obtenu en soustrayant les mesures d’application générale (2,6 milliards de dollars) de la somme des dépenses fiscales aux sociétés et des mesures d’aide fiscale pour la capitalisation des entreprises (6,4 milliards de dollars).
Évolution de l’aide fiscale aux entreprises – 2021 à 2023
(en millions de dollars)
| 2021 | 2022 | 2023 | |
|---|---|---|---|
| Dépenses fiscales | |||
| – Régime d’imposition des sociétés | 5 141,7 | 5 905,5 | 6 019,7 |
| – Capitalisation des entreprises (1) | 370,1 | 354,2 | 335,9 |
| Sous-total – Dépenses fiscales | 5 511,8 | 6 259,7 | 6 355,6 |
| Moins : Mesures d’application générale (2) | |||
| – Mesures d’harmonisation avec le régime fiscal fédéral | 2 129,0 | 2 423,0 | 2 455,4 |
| – Autres mesures non considérées (3) | 122,7 | 145,3 | 164,7 |
| Sous-total – Mesures d’application générale | 2 251,7 | 2 568,3 | 2 620,1 |
| TOTAL – AIDE FISCALE AUX ENTREPRISES | 3 260,1 | 3 691,4 | 3 735,5 |
Taxes à la consommation
Le coût des dépenses fiscales liées au régime des taxes à la consommation affiche une croissance annuelle moyenne de 5,8 % de 2017 à 2023. Cette croissance reflète entre autres la hausse des dépenses en biens et services au cours de cette période.
En 2023, le coût s’élèvera à 8,9 milliards de dollars, alors qu’en 2017, il s’établissait à 6,7 milliards de dollars.
Puisqu’il n’y a pas eu beaucoup de changements apportés au régime des taxes à la consommation entre 2017 et 2023, la croissance des dépenses fiscales pour cette période reflète principalement la hausse de la consommation des biens et services.
Principaux changements concernant les taxes à la consommation
Détaxation des masques et écrans faciaux
Le 30 novembre 2020, le gouvernement fédéral a annoncé dans son énoncé économique un allègement temporaire de la TPS/TVH sur les masques et écrans faciaux médicaux et non médicaux qui répondent à plusieurs spécifications et qui sont achetés après le 6 décembre 2020.
En raison de l’entente d’harmonisation entre les régimes de la TPS/TVH et de la TVQ, une modification a été apportée au régime de la TVQ afin que la mesure fédérale y soit intégrée en l’adaptant en fonction de ses principes généraux, comme annoncé dans le Bulletin d’information 2020‑14, paru le 1er décembre 2020.
1Une définition plus détaillée de l’aide fiscale aux entreprises est présentée dans l'encadré « L’aide fiscale aux entreprises ».
2Les mesures pour favoriser la capitalisation des entreprises comprennent notamment le crédit d’impôt pour contributions à un fonds de travailleurs, le crédit d’impôt pour l’acquisition d’actions de Capital régional et coopératif Desjardins, la déduction relative au régime d’investissement coopératif et les déductions pour l’acquisition d’actions accréditives.